ORDRE DU JOUR :
Fonctionnement des assemblées :
1. Adoption du PV de la séance du 20 septembre 2016
2. Décisions prises par le maire en vertu de la délégation du conseil municipal
Marchés publics :
3. Travaux de voirie - marché public
4. DSP gestion complexe sportif - modification gérance
5. ALSH de la Pieve di Lota - modification convention groupement de commandes
Finances :
6. Versement de subventions aux associations locales
7. Décision budgétaire modificative
8. Plan de financement
a/ Acquisition de matériel et mobilier pour le restaurant scolaire "Kalliste"
b/ Acquisition balayeuse de voirie
c/ Nettoyage des berges du ruisseau Bertrand
d/ Travaux de voirie - Création zones 30
e/ Réaménagement de la mairie annexe - Accessibilité aux travailleurs handicapés
f/ Aménagement de la place de la mairie annexe - modification du plan de financement
g/ Travaux de dallage et d'assainissement pluvial dans les ruelles du hameau d'Alzeto
h/ Assainissement pluvial au hameau de Casevecchie
9. Participation de la commune de Ville di Pietrabugno à la modification du capital de le SEML du port de plaisance de Toga
10. Acquisition parts du capital social de l'agence France Locale
Gestion du personnel :
11. Instauration RIFSEEP - cadre d'emploi des adjoints d'animation
12. Recrutement contractuel
Gestion du domaine public et privé :
13. Constitution d'une servitude - chemin communal Mucchitana
14. Acquisition de locaux sur le port de plaisance de Toga (retrait délibérations du 20 septembre 2016)
Intercommunalité :
15. Rapport d'activité 2016
16. Compétences de la CAB - Loi Notre
Urbanisme :
17. Aménagement mairie annexe de Toga - Autorisation de travaux
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