Ordre du jour :
Fonctionnement des assemblées :
1. Adoption du PV de la séance du 20 septembre 2016
2. Décisions prises par le maire en vertu de la délégation du conseil municipal
Marchés publics :
3.Liste des marchés conclus en 2016
4.Marché de prestations topographiques - avenant du marché
Finances :
5. Décision budgétaire modificative n° 7 - exercice 2016
6. Restes à réaliser et à recouvrer - exercice 2016 - à reporter sur l'exercice 2016
7. Dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2017
8. Demande de subvention pour l'acquisition de matériel de la salle polyvalente de Toga
9. ALSH Pieve di Lota - fixation de tarifs pour 2017
Gestion du personnel :
10. Instauration RIFSEEP - cadre d'emploi des adjoints d'animation (si avis CTP)
11. Tableau des emplois permanents
12. Recrutement personnel contractuel
Urbanisme :
13. PLUI
14. Désignation signataire permis de construire déposé par le maire
Questions diverses :
15. Informations sur les incidences financières pour la commune du sinistre Rosa Verde.
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